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Coronavirus : Accélération du calendrier de répartition des droits de l'écrit

Jeudi 2 Avril 2020

En ces temps de crise sanitaire qui touche si durement les auteurs et autrices, l'équipe de la Scam se mobilise pour vous offrir toutes les occasions de rémunération possible, et accélère notamment son calendrier de répartitions. Voyez ici quels droits seront ainsi payés prochainement pour le répertoire de l’écrit.

 

Si vous avez déclaré des œuvres, vous recevrez les droits suivants :

• Avril 2020 : Les droits de prêt public relatifs à l’année 2018 ainsi que des compléments des droits de prêt public relatifs à des années antérieures

• Mai 2020 : La première tranche de l’année 2019 ainsi que tous les droits disponibles au titre de la reprographie

• Juin 2020 ( sous réserves ) : Les premières répartitions de la copie privée numérique des œuvres littéraires


Voir tous nos articles sur la crise sanitaire.

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