Espace membreBulletins de déclaration
Retrouvez ici tous les bulletins de déclaration pour vos œuvres.
NB : pour plus de commodité, vous pouvez à tout moment déclarer vos œuvres directement dans votre Espace membre.
Œuvres audiovisuelles
. Barème et définition des genres
Sonore (radio & podcast)
Images fixes
. Bulletin de déclaration télévision
Déclarer des œuvres de l'écrit
. Bulletin de déclaration œuvres papier au format Excel et au format PDF*
. Bulletin de déclaration œuvres numériques au format Excel et au format PDF*
. Mode d'emploi du Déclaratif en ligne pour l'écrit en texte ou en vidéo
* Pour plus de commodité, ce document PDF est interactif. Il nécessite l’installation simple et gratuite d’Adobe Reader (cliquez ici pour l'installation).
Une question pour le Service des Auteurs ?
Pour tout renseignement adressez-vous à Clara Phan, du Service des Auteurs :
