Espace membreLe Comité belge de la Scam
La Scam est gérée pour mais aussi par les auteurs et autrices eux-mêmes, notamment ceux du Comité belge qui sont élus par tous les membres pour les représenter et présider aux destinées de la société, parce qu’on est jamais mieux servi que par soi-même !
Qui sommes-nous ?
- Nous sommes 12 auteurs et autrices élu·e·s pour 4 ans par l’Assemblée générale
La Présidente du Comité belge est Isabelle Rey.
Et nous :
- Muriel Alliot, radio
- Pauline Beugnies, audivisuel
- Fabienne Blanchut, littérature, Vice-présidente
- Sylvia Botella, formes émergentes
- Jasna Krajinovic, audiovisuel
- Jérôme le Maire, audiovisuel
- Myriam Leroy, littérature
- Renaud Maes, littérature
- Isabelle Rey, audiovisuel
- Florence Richter, littérature
- Nina Toussaint, audiovisuel, Vice-présidente
- Isabelle Wéry, littérature
L’Assemblée générale qui nous a élu·e·s représente les membres de la société résidant en Belgique.
Sa (son) Président·e est notre représentant·e officiel·le au Conseil d’Administration de la Scam à Paris. Présidé par Rémi Lainé, celui-ci est composé de 22 auteurs et autrices, dont la liste est disponible ici.
Que faisons-nous ?
Nous nous réunissons tous les mois :
- Pour définir avec le délégué général la politique de la Scam en Belgique, les grands axes de travail : mieux que personne, les auteurs et autrices sont à même de déterminer les directions à prendre, les mobilisations à mener, les chantiers à entreprendre les règles à établir.
- Pour organiser l’action culturelle de la Scam : bourses, partenariats, événements… ce sont les auteurs et autrices qui décident de tout !
Les attributions du Comité belge
En application de l’article 21 des statuts de la Scam, le Comité belge dispose des plus larges pouvoirs pour la bonne représentation de la société sur le territoire belge. À cet effet, il est notamment investi des compétences suivantes :
- Il veille à la bonne marche des affaires courantes ;
- Il propose au Conseil d’administration les actions à entreprendre sur le territoire belge en faveur du répertoire de la Scam et particulièrement sur les conventions existantes ou à établir avec les utilisateurs du répertoire ainsi qu’avec les autres sociétés de gestion établies en Belgique ou à l’étranger ;
- Il contribue à la définition de la politique générale de la société et plus particulièrement exerce une mission de conseil sur les questions intéressant le territoire belge ;
- Il élabore et met en oeuvre la politique d’Action culturelle sur ce même territoire,
- Il propose au Conseil d’administration des tarifs de perception ou des règles de répartition des sommes perçues adaptés aux spécificités locales, si cela s’avère nécessaire ;
- Il effectue le travail préparatoire au classement des oeuvres assujetties à un barème qui sont diffusées sur son territoire de compétence, ainsi qu’au traitement des réclamations et des recours ;
- Toute proposition au Conseil d’administration de décision relative à un ou plusieurs associé·es résidents fiscaux belges (admission, démission, aide sociale) ;
- Toute décision relative à un ou plusieurs associé·es résidents belges (aide sociale exceptionnelle ou juridique) ;
- À la demande des parties, et conformément aux dispositions juridiques existantes, mettre en oeuvre des procédures de médiation permettant d’aboutir à la résolution des conflits surgissant en matière de droit d’auteur ;
- Il dispose d’une mission consultative auprès du Directeur Général de la Scam quant à la nomination et la révocation du Délégué Général pour la Belgique ;
- Il présente un rapport annuel d’activités à l’Assemblée générale ordinaire du territoire belge, dont les éléments sont intégrés dans le rapport annuel d’activités et de transparence de la société. Il propose un règlement intérieur qui entre en vigueur après approbation par le Conseil d’administration de la société. La plus prochaine Assemblée générale ordinaire du territoire belge en sera informée.
Engagez-vous !
Chaque année, des élections ont lieu pour renouveler une partie du Comité. Les candidatures sont ouvertes dans le courant du mois de mars, et chacun peut voter en ligne durant le mois de mai, ou à bulletin secret lors de l’Assemblée générale, fin mai-début juin.
Vous souhaitez vous impliquer ? vous recevrez via notre newsletter l’appel à candidatures, et pouvez aussi vous adresser à Charline Wansart, responsable du lien avec le Comité :
L'Assemblée générale
Une fois par an, l’assemblée générale, à laquelle tous les membres de la Scam résidant en Belgique sont invités à participer, procède à l'élection du Comité belge, approuve les comptes annuels belge, le rapport d’activité de la société en Belgique, se prononce sur l’action culturelle et sociale et sur toutes les questions soumises par le Comité belge.
Toutes les décisions essentielles pour la vie de la société lui sont soumises.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Une question sur le Comité belge ?
Pour tout renseignement, adressez-vous à Charline Wansart
