Espace membreL'Assemblée générale de la Scam aura lieu le 11 juin à 13h... de manière dématérialisée. Nous sommes au regret de manquer cette occasion de vous retrouver et de voir réunie la belle communauté des auteurs et autrices, mais la sécurité et la santé de chacun·e restent notre priorité. Voyez ici selon quelles modalités se tiendra cette Assemblée, et comment vous pouvez y participer.
Avis important
Compte tenu de la pandémie de Covid-19, des mesures et recommandations des autorités et des dispositions de l’Arrêté royal (n° 4) du 9 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de copropriété et de droit des sociétés et des associations dans le cadre de la lutte contre la pandémie de Covid-19, prolongé ce 28 avril 2020, le Comité belge de la Scam a pris les décisions suivantes :
1. Les membres ne peuvent exercer leur droit de présence et de vote qu’en donnant une procuration de présence avec instructions de vote à l’Huissier de Justice Philippe Mormal. Il vous suffira de cocher les cases appropriées sur le formulaire de procuration et de confirmer votre choix. La procuration devra être impérativement adressée à l’huissier par voie numérique ou postale au plus tard le 10/06/2020 à 12h. Il sera chargé de vérifier et de transmettre un constat écrit à l’Assemblée Générale reprenant le résultat des votes. À défaut de contestation dans un délai de 7 jours après la communication du résultat des votes, ce dernier sera considéré comme définitivement validé.
2. Les membres ne peuvent exercer leur droit de poser des questions que par le biais de questions écrites.
3. Les membres du Comité belge s’acquitteront de leurs missions relatives à l’Assemblée générale au travers d’une vidéoconférence en présence de l’huissier le 11/06/2020 à 13h00.
4. Conséquemment à ces trois décisions, les membre du Comité belge, le délégué Général pour la Belgique ni aucune autre personne ne seront physiquement réunis le 11 juin 2020.
Ordre du jour de l’Assemblée générale
1. Approbation du compte-rendu de l’Assemblée générale ordinaire du 12 juin 2019
2. Rapports annuels 2019 (rapport de gestion et de transparence, rapport d’action culturelle, barèmes et règles de répartition)
3. Questions diverses
Questions et suggestions
Si vous avez des questions à poser ou des propositions à formuler à l’occasion de l'Assemblée générale, le Comité belge vous remercie de nous les envoyer dès à présent et pour le 10 juin 2020 au plus tard, à l’adresse mail
Modalités des votes
Pour voter, rendez-vous sur votre Espace membre et suivez "Assemblée générale" : vous y trouverez un formulaire de procuration à compléter et à nous transmettre au plus tard le 10 juin à 12h.
Retrouvez ici tout ce qu'il faut savoir sur les élections et les modalités de vote.
